Cours: la Justice est- elle toujours juste ?


                                                                            Plan du cours

Introduction Voir ici

Première partie:  le sentiment d'injustice et le désir de vengeance. Voir ici

Deuxième partie: l'institution judiciaire, son rôle et ses limites. Voir ici

Troisième partie: la légitimité des lois. Voir ici

Quatrième partie: la notion de droit. Voir ici


                 Cours : la Justice est- elle toujours juste ?                            

 

Introduction : 

 

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Exercice: 

1/ Observez la question du titre: quelle différence remarquez-vous ? 

2/ Les deux termes sont-ils synonymes ?

3/ Cherchez à définir précisément ces deux termes. 

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Les deux sens du mot justice.

- La Justice lorsqu'on l'écrit avec une majuscule désigne l'institution chargée de sanctionner les infractions à la loi et plus largement de régler les différends entre les personnes. On fait référence ici aux cours de Justice, aux tribunaux.

 

- la justice désigne une qualité morale : c’est "la volonté constante et persistante de rendre à chacun ce qui lui est dû" [1]  ou en d'autres termes il s'agit de rendre à chacun ce qu’il mérite. Ainsi une personne juste se comporte de façon impartiale ou équitable par exemple.  

 

La Justice est souvent mise en cause pour ses décisions que l'on peut trouver  injustes. (décisions jugées trop laxistes ou trop sévères,  présence d'inégalité voire soupçon de partialité).

 

 Mais ces critiques supposent que l'on dispose d'un critère qui permette d’évaluer ce qui est juste ou non. Si l’égalité apparaît comme le critère le plus évident, il parait toutefois imparfait et on lui préfèrera sans doute l’équité.  Mais s’il faut tenir compte des particularités  des individus et des situations pour être parfaitement justes en introduisant de nouveaux  critères comme le mérité ou le besoin, on s'aperçoit que l'on peut vite aboutir à une forme de subjectivité et de partialité dans les jugements. 

 

Ainsi un problème apparaît : comment juger le juste et l’injuste ? Quels sont les critères dont nous pouvons disposer ?

 

Existe-t-il un ou plusieurs critère(s) objectif (s) permettant d’apprécier la justice ou bien la justice relève-t-elle d’une appréciation nécessairement subjective ? On peut d’ailleurs souligner que la conception du juste change en fonction des individus mais aussi des sociétés comme le souligne la citation du philosophe Blaise Pascal : "Plaisante justice qu’une rivière borne, vérité en deçà des Pyrénées, erreur au-delà[2]

 

Pour examiner cette question, nous allons d’abord examiner le sentiment d’injustice qui conduit fréquemment au désir de vengeance. Puis nous verrons la nécessité d’établir une institution judiciaire seule capable de mettre un terme au cycle interminable de la vengeance.

 

Toutefois nous verrons que  la Justice elle-même dépend des pouvoirs  et en particulier celui de l'Etat.  On pourra alors se demander si la loi que la Justice applique est vraiment l’expression du droit ou bien  si elle n'est que l'expression de la force ? Ceci pose le problème du droit et de la légitimité des lois.  Nous pourrons alors souligner, pour conclure , la différence entre le droit positif et le droit naturel.

 

 [1]  Ulpien,  jurisconsulte romain,  Digeste 1,1,1 

[2] Pascal, Pensées 294


Exercice: Réfléchir sur une image.

Exercice :

Comparez les deux images suivantes. Quelles sont les différences ? Quelle situation vous semble plus juste ? Expliquez.


                                 Première partie:  le sentiment d'injustice et le désir de vengeance

 

1 /Le sentiment d'injustice :

 

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Exercice:  Notez sur une feuille vos idées pour répondre aux questions suivantes:

1/Dans quelles situations peut-on ressentir un sentiment d'injustice ?

2/ Quels autres sentiments peuvent être associés à ce sentiment ?

3/ Quelles sont les réactions possibles ?

 

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Les situations les plus fréquentes qui produisent un sentiment d'injustice:

 

 - L’inégalité (ex: discrimination), la partialité d'un juge, les punitions imméritées, l'impunité d'un coupable.

 

Sur la punition imméritée, on peut lire le texte de Rousseau extrait des Confessions[i] -  Episode dit du peigne cassé .

 

On remarque que le sentiment  d'injustice est liée  aux problèmes de partage et de distributions que ce soit des biens, des récompenses ou au contraire des charges, de châtiments.

Deux types de distribution peuvent être envisagées. le partage égal ou bien une répartition inégale (plus à l'un et moins à l'autre).  L'inégalité n'est pas forcément une injustice (ex: aider davantage ceux qui ont davantage de besoin). Il peut alors établir une distinction entre l'égalité et l'équité. Mais l'équité pose aussi des questions car les critères du mérite ou du besoin auquel on la rapporte souvent restent ambigus. 

 

Enfin, on peut s'interroger sur ce sentiment d’injustice lui-même : est il est vraiment suffisant pour établir un critère du juste ?  Ne pourrait il pas lui-même produire des injustices ? Les réactions qu'il provoque, en particulier le désir de vengeance,  ne sont elles pas exagérées ?

 

 

2/ La vengeance [ii]

 

Exercice:  

La vengeance est-elle légitime ? Permet-elle d’établir la justice ? La vengeance vous parait-elle juste ? Cherchez des arguments, les notez, les classer par ordre. 

 

Reprise:

Se venger consiste à "rendre le mal par le mal", c'est-à-dire faire souffrir moralement et/ou physiquement une personne que l'on estime responsable d'un préjudice. On peut parfois chercher à venger une autre personne que soi.

 

  D'un côté, la vengeance, lorsqu’elle reste dans les proportions du préjudice subi peut sembler légitime surtout lorsqu’il n’existe aucune autre forme de réparation:  elle permet de punir et de faire payer le coupable qui, sans cela, resterait dans l’impunité totale. Elle pourrait apporter une sorte de "dédommagement" si l'on part du principe que voir ou faire souffrir celui qui a fait du mal constitue une sorte de soulagement. Plus encore, la vengeance pourrait être un avertissement: "qui s'y frotte s'y pique" dit l'adage courant. Ainsi celui qui a reçu "une bonne leçon" comprendrait mieux la portée de ses actes et réfléchirait à deux fois avant de recommencer. On voit parfois dans le "destin" lui même une forme de puissance vengeresse, c'est "le Karma" entend- on parfois lorsqu'une personne qui fait du mal est à son tour frappée par le sort.  Cela rejoint l'Antique croyance des Grecs aux déesses vengeresses qu'on nomme les Erinyes et dont la cruauté et la férocité sont sans limites. 

 

Toutefois la vengeance comporte en elle-même un risque d'injustice. Dans la vengeance on est juge et partie et il est sans doute difficile d'être impartial lorsqu'un préjudice nous touche directement car les sentiments, les passions empêchent de "garder la tête froide" et de juger correctement. On peut exagérer l'offense ou le préjudice subi.    La loi du Talion:  « œil pour œil, dent pour dent »  que l’on associe à la vengeance avait d'ailleurs pour but de fixer une limite à la vengeance. Mais même cette "loi" peut nous paraître totalement injuste si on l'appliquait à la lettre.  Imaginons qu'un le fils d'une personne soit tué, il faudrait alors tuer le fils du tueur  pour qu'il éprouve la même peine. Il faudrait donc "sacrifier" un innocent. On voit que la vengeance peut devenir une véritable passion aveugle et destructrice car pour faire souffrir et laver l'offense tous les "coups sont permis".  Ainsi le personnage de Médée dans la mythologie grecque tue son propre fils  pour se venger de la trahison de Jason ! La vengeance ne recule devant aucun sacrifice même celui de sa propre vie. Enfin, au lieu de mettre un terme au conflit, elle incite au contraire à le poursuivre et l'amplifier et se transforme alors en une vendetta sans fin. 

 

Comment sortir de cette spirale de violence qui prend souvent le masque de la justice ?

 

 

 



[i] Rousseau, les Confessions, livre 2

[ii] Voir sur ce thème  Hazebroucq: Se venger , Coll Philo Ado ; Mooc Hatier La justice

 

 

 

 


 
Deuxième partie :  l'institution judiciaire, son rôle et ses limites.

 

 

Pour échapper au cercle de la vengeance, il paraît nécessaire d'établir un arbitre qui juge et punisse de façon impartiale. C'est cette idée que l'on trouve dans le texte de Hegel extrait de son œuvre : propédeutique philosophique.

 

 

La vengeance se distingue de la punition en ce que l'une est une réparation obtenue par un acte de la partie lésée, tandis que l'autre est l’œuvre d'un juge. Il faut donc que la réparation soit effectuée à titre de punition, car, dans la vengeance, la passion joue son rôle, et le droit se trouve troublé. De plus, la vengeance n'a pas la forme du droit, mais celle de l'arbitraire, car la partie lésée agit toujours par sentiment ou selon un mobile subjectif. Aussi bien, quand le droit se présente sous la forme de la vengeance, il constitue à son tour une nouvelle offense, n'est senti que comme conduite individuelle, et provoque inexpiablement, à l'infini, de nouvelles vengeances.                 HEGEL                    Propédeutique Philosophique

 

Exercice sur le texte:

 

1/Repérez la distinction principale du texte.

2/ Faites un tableau dans lequel vous placerez dans chaque colonne les idées qui illustrent les deux notions principales. 

3/Le terme "punition" a t-il le même sens dans le texte et dans l'usage courant ?

Par quel autre terme pourrait-on le remplacer  ?

4/ Formulez précisément la thèse de l'auteur.

 

                           Voir l’explication du texte de HEGEL

 

Si l'institution judiciaire apparaît comme nécessaire d'après le texte de Hegel pour établir la justice en évitant l'arbitraire de la vengeance, il n'est demeure pas moins que cette institution soulève de nombreuses questions: 

Quelles sont les véritables finalités de la Justice ? Quelles sont ses limites ?

Afin de réfléchir à ces questions, je conseille de regarder l'excellent documentaire de Raymond Depardon intitulé "10ème chambre, instant d'audience". 



Exercice: En vous appuyant sur des cas précis du documentaire, chercher à répondre cette question:  Pourquoi punit on ?

 

Pourquoi punit –on ?

Le documentaire permet d’établir les différentes finalités des sanctions judiciaires.  La punition diffère d’un acte de violence dans la mesure où elle est établie par une personne disposant d’une autorité, elle tire sa légitimité de sa finalité qui n'est pas seulement  "faire souffrir" comme c'est le cas de la vengeance (même si cette idée n'est pas totalement absente des décisions judiciares ). Quelles sont alors les finalités de la Justice ?



La Justice a pour première finalité la réparation, le dédommagement du préjudice subi.  C'est le rôle des "dommages et intérêts" par exemple qui sont versées aux plaignants.  La justice a aussi un rôle de protection des victimes et doit empêcher de subir de nouveaux préjudices.


Paradoxalement la Justice peut prendre des sanctions  qui peuvent chercher à aider le coupable d'une infraction.  La sanction peut avoir un rôle éducatif et permettant à l’auteur de l’infraction de lui faire comprendre ou réaliser un danger pour soi et/ou pour autrui. 



Enfin la Justice joue un rôle important dans le maintien de l’ordre et donc dans e fonctionnement de la vie sociale: elle dissuade les violations de la loi.



Un des difficulté qui apparaît réside dans le fait que ces finalités peuvent être antagonistes (s'opposer) : en cherchant à rétablir et maintenir l’ordre social, la Justice peut par exemple prononcer une « peine pour l’exemple » qui sera nécessairement injuste pour l'individu qui "paie" pour les autres. De même la Justice  en cherchant l'amendement (l'amélioration morale) d'un coupable peut lui infliger une peine "éducative" qui paraîtra trop légère à la victime et  face à l'irréparable, la Justice ne peut apporter qu'une « compensation » qui paraîtra bien dérisoire.

Ainsi la Justice apparaît prise dans un jeu d’équilibre difficile entre les exigences de la société et les impératifs moraux.

En dernier lieu, une autre limite de la Justice apparaît dans ce documentaire;  l’institution judiciaire applique les lois qu’elle n’a pas elle-même établi. Elle reste donc tributaire du système politique en place. On peut citer ici l’exemple des procès politique qui ont lieu dans les dictatures par exemple. 

 

Il faut donc nécessaire de réfléchir sur la légitimité des lois qui fondent les décisions de la Justice.

 

 

 

                                                 Troisième partie: la légitimité des lois.

 

L'existence des lois dans la société conduit nécessairement à une limite de la liberté comprise au sens de "faire ce que l'on a envie"  car la loi crée des interdictions et des obligations. Enfreindre les lois expose à des sanction L'existence des lois soulève la question de leur légitimité. 

Qu’est ce qui rend les lois acceptables ? 

 

On peut justifier l'existence des lois à partir de leur utilité pour la vie en société.  Mais les lois peuvent être utiles à tous ? Les Hommes ont il des intérêts communs?  Elles doivent être au service de l'intérêt général dit-on. Mais l intérêt général existe t-il ?Et si l'utilité de la loi n'était  au fond qu'un prétexte  pour mieux a faire accepter ?

 

Exercice: A quoi servent les lois ? Cherchez des arguments

 

L'existence de la loi est une condition de l'égalité

La loi peut "prévenir" les délits et crée la sécurité.

Vivre dans un société ordonnée par des lois apportent des avantages

 

 

A/ Le pacte social chez Hobbes : L’échange liberté contre sécurité

Dans le Léviathan , chap 13 , Hobbes soutient qu’en l’absence d’un Etat qui établit des lois,  les hommes vivent dans une guerre de tous contre tous. L’état de nature y alors est présenté comme un état de  violence généralisée . Cette situation s’explique à partir d’une  théorie de la nature humaine qui met en exergue  le désir. Dans cette situation l’Homme est alors « un loup pour l’Homme ».

L’établissement de l’Etat est dès lors la condition nécessaire  pour permettre aux hommes d’échapper à la violence. Les lois de l’Etat ont alors pour première fonction d’établir la sécurité du groupe.  C’est ainsi que Hobbes formule les conditions d’un pacte social.

Chacun doit renoncer à l’usage de la force mais pour cette promesse "de non agression" ne soit pas que verbale, il faut en même temps instituer une autorité (homme ou assemblée) qui détienne le monopole de la force et qui puisse l’exercer à l’encontre de celui qui romprait son engagement.

Hobbes expose la première théorie moderne de l’Etat en  l’assujettissant à  l’intérêt des individus à vivre en sécurité mais  les dangers du pacte social proposé par Hobbes sont évidents : comment s’assurer que le pouvoir mis en place ne serait pas détourné et mis au service d’un groupe d’individu ? Après avoir transféré sa liberté entre les mains du souverain, l’individu ne peut plus contrôler ce pouvoir. Le pouvoir absolu du Léviathan (l’Etat) pourrait alors devenir oppressif et  tyrannique.

Rousseau critique le modèle proposé par Hobbes et propose sa théorie du contrat social et dans lequel la liberté des Hommes doit être garantie tout autant que la sécurité. 

 

B/ L’injustice des lois     

Beaucoup de lois qui ont existé nous paraissent totalement injustes.

 

Lorsqu’on considère les lois et les différents systèmes juridiques d’un point de vue historique, on s’aperçoit qu’il y a toujours de rapports de force. La loi ne serait-il pas toujours imposée par les plus forts comme le suggère la citation de Blaise Pascal : "ne pouvant faire que ce qui est juste fût fort, on a fait que ce qui est fort fût juste"

(Pensée s 94)

L’histoire offre de nombreux exemple de lois qui ne semble répondre qu’à une logique de force et de puissance. On pourrait alors distinguer ce qui est légal et ce qui est légitime.

Déf : légal : conforme aux lois en vigueur

Déf : légitime : conforme à ce qui est juste pour notre conscience. (cette déf comporte elle-même un problème puisqu’il s’agit d’une conception subjective).

On peut se référer à de nombreux exemples comme le code noir qui réglemente la vie des esclaves dans les colonies française par exemple. 

 

 

 

C/ Une loi juste: la loi démocratique ?

 


 

 

 

                                              Quatrième partie: la notion de droit

 

En cours de rédaction...


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